La « ville rose » a de quoi séduire : un cadre de vie d’exception, une situation entre mer et montagne, un climat ensoleillé, un dynamisme économique sans faille… Autant d’atouts qui attirent chaque année des milliers de nouveaux habitants. Toulouse est dorénavant la 4e ville la plus peuplée de France, derrière Paris, Marseille et Lyon. Et pour accueillir cette population grandissante, la capitale d’Occitanie multiplie les projets urbains. Parmi eux, des programmes neufs à Toulouse sont éligibles à la TVA à 5,5 %, un avantage fiscal cumulable avec d’autres aides financières telles que le Prêt à Taux Zéro. Comment trouver ce type de biens ? Comment profiter de ce taux dans une ville comme Toulouse ?
Pourquoi un taux de TVA réduit sur les biens immobiliers neufs ?
Depuis le 1er janvier 2014, un taux de TVA réduit s’applique sur certains biens immobiliers. Ce taux est ramené de 20 % à 5,5 %, ce qui représente une économie certaine sur l’appartement ou la maison que vous souhaitez acquérir. Cette mesure fiscale vise à encourager la construction et la rénovation de logements dans des zones géographiques où la pression immobilière est forte. Pour aider les ménages, même les plus modestes, à trouver et à devenir propriétaires d’un logement de qualité, l’Etat a donc prévu un taux de TVA réduit. Bien sûr, il est certaines conditions à respecter.
Conditions pour profiter de la TVA à 5,5 %
Tous les logements ne sont pas concernés par ce dispositif, ni même les acquéreurs. Pour qu’un bien soit éligible, celui-ci doit :
- Se situer dans un rayon de 300-500 mètres autour d’une zone définie par l’ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) ou d’un quartier prioritaire (QPV : Quartier de la Politique de Ville)
- Etre acquis à titre de résidence principale
- Ne pas être vendu dans les 10 ans qui suivent son acquisition (sauf cas particuliers)
Par ailleurs, le dispositif encadre les conditions de ressources des acheteurs et le prix de vente du bien. Ainsi, les revenus de l’acquéreur ne doivent pas dépasser un certain plafond, lequel est défini en fonction du nombre de personnes qui composent le foyer fiscal.
Le prix de vente au m² est quant à lui dépendant de la zone géographique dans laquelle se trouve le programme immobilier neuf.
Peut-on trouver de tels biens à Toulouse ?
Toulouse fait partie des villes éligibles. En effet, cette ville située au carrefour de la Méditerranée, de l’Atlantique et des Pyrénées connait une forte demande immobilière à laquelle elle peine à répondre, faute de biens. Par conséquent, la capitale languedocienne compte plusieurs quartiers en cours de rénovation, des secteurs où des résidences neuves d’habitation voient le jour. Toulouse appartient à la zone B1, ce qui signifie que le prix au m² de ces programmes immobiliers est inférieur à la moyenne pratiquée dans les autres quartiers de la ville rose.
Les avantages d’acheter un appartement neuf à Toulouse
Avec ce dispositif, vous devenez propriétaire d’un appartement de qualité, un logement construit selon les dernières normes environnementales et règles de construction. Cela signifie aussi que vous achetez un appartement au goût du jour et adapté au mode de vie des familles d’aujourd’hui. Et ce, en bénéficiant d’un prix de vente avantageux, puisque non seulement vous profitez d’une TVA à 5,5 %, mais en plus le prix du m² est plafonné et reste inférieur à ce qui se pratique dans les autres quartiers de Toulouse. Par ailleurs, bénéficier d’un taux de TVA réduit n’exclut pas les autres aides financières comme le PTZ+ ou le PSLA. Seul le dispositif Pinel ne peut être appliqué, puisque celui-ci impose que vous louiez votre logement.
Ensuite, sachez que les programmes immobiliers neufs bâtis en zone ANRU se situent dans des secteurs en pleine transformation. Ces logements sont dès lors entourés de nouveaux services, de commerces, de moyens de transport… Découvrez les programmes, consultez nos annonces immobilières en accession sociale disponibles, étudiez les détails des brochures de présentation… Toulouse offre décidément de multiples raisons de venir s’installer sous le soleil du Midi.
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