Dans la petite couronne parisienne, le Val-de-Marne est un département stratégique d’Ile-de-France. Au sud-est de la capitale, le 94 appartient à la métropole du Grand Paris, tout comme les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis ainsi que l’Essonne et le Val-d’Oise. Le Val-de-Marne est ainsi prisé pour sa position géographique, mais aussi pour sa qualité de vie. Les bords de Marne ainsi que les forêts du département offrent un cadre des plus agréables. Autant d’atouts qui se répercutent sur les prix de l’immobilier, souvent trop élevés pour les aspirants propriétaires. Ces derniers peuvent toutefois profiter du BRS en Ile-de-France, un dispositif qui permet d’acheter un bien immobilier, mais sans le terrain.
Fonctionnement du BRS dans le Val-de-Marne
Le BRS concerne le Val-de-Marne, mais aussi d’autres territoires où les prix de l’immobilier sont élevés, rendant inaccessible la propriété à de nombreux ménages français. Le Bail Réel et Solidaire permet aux acheteurs de faire l’économie du foncier. En effet, dans le cadre d’un BRS, un organisme de foncier solidaire, ou OFS, est propriétaire du terrain ; l’acheteur détient quant à lui le bâti. Un bail d’une durée pouvant aller jusqu’à 99 ans unit les deux parties. Chaque mois, en tant que propriétaire, vous versez une redevance à l’OFS, une faible somme qui lui permet, entre autres, d’entretenir le terrain. Dans le Val-de-Marne, des programmes immobiliers neufs sont proposés depuis quelques années selon ce système d’accession sociale à la propriété. En 2021, Le Kremlin-Bicêtre accueillait ainsi les premiers logements BRS d’Ile-de-France, une résidence avec des appartements à un prix abordable, et pourtant situés à seulement quelques minutes de la capitale.
Comment acheter un logement BRS ?
Pour acheter un logement avec un bail réel et solidaire, il est le plus souvent nécessaire de constituer un dossier et de le présenter à un OFS. C’est en effet cet organisme qui contrôle l’éligibilité des potentiels acheteurs. Ces derniers doivent justifier d’un certain niveau de ressources : les revenus de l’année fiscale N-2 doivent être inférieurs aux plafonds PSLA. Par ailleurs, l’OFS s’assure des capacités de financement de l’acquéreur. Ce dernier doit pouvoir rembourser son crédit immobilier tout en s’acquittant de la redevance due à l’OFS. A savoir que vous avez la possibilité d’adosser votre prêt immobilier à un PTZ (prêt à taux zéro).
Pourquoi acheter un logement dans le Val-de-Marne selon le principe du BRS ?
A Paris et dans sa proche banlieue, les prix de l’immobilier sont élevés, à tel point qu’ils freinent à l’accession à la propriété de nombreux ménages. Pour encourager la construction de logements neufs et faciliter les projets d’achat des Français, l’Etat met en place différents dispositifs, dont le BRS. Celui-ci permet d’économiser le prix du terrain, soit environ 30 à 50 % du coût global du bien immobilier. Par ailleurs, le BRS vous fait profiter :
- D’un prix du mètre carré plafonné
- De la TVA à 5,5 % au lieu de 20 % pour un logement neuf
- D’un abattement (entre 30 et 100 %) de la taxe foncière dans certaines villes
Où trouver des BRS dans le Val-de-Marne ?
Des logements neufs proposés dans le cadre d’un bail réel et solidaire sortent régulièrement de terre en Ile-de-France. Dans le Val-de-Marne, de nombreuses communes ont d’ores et déjà opté pour cette solution innovante d’accession sociale à la propriété. Vous pourrez ainsi opter pour une résidence située non loin d’un cours d’eau, par exemple à Nogent-sur-Marne, à Vitry-sur-Seine, à Villiers-sur-Marne ou à Chennevières-sur-Marne. A Orly aussi, un des principaux centres économiques du département avec Créteil et Rungis, des logements BRS vous attendent. Pour trouver l’appartement qui vous accueillera bientôt dans le Val-de-Marne, consultez notre site internet. Tous les logements neufs en BRS du département, mais aussi de la région Ile-de-France, sont recensés et présentés à travers textes, photos et brochure gratuite.
